Conformité

La conformité intégrée à chaque couche de la plateforme.

GDPRConçu selon le RGPDHIPAAConçu selon HIPAAEHDSFondations de préparationISO/IEC 27001CertifiéCertifié
Normes

Une conformité intégrée aux normes de santé internationales.

  • RGPD · Conçu selon le RGPD

    Une souveraineté européenne stricte des données, avec cloud dans l’UE ou hébergement isolé (air-gapped).

  • HIPAA · Conçu selon HIPAA

    Contrôles d’accès cryptographiques et audit des messages pour les flux de PHI aux États-Unis.

  • EHDS · Fondations techniques de préparation

    Un alignement sémantique accéléré sur le cadre de l’Espace européen des données de santé.

  • ISO/IEC 27001 · Certifié

    Une sécurité de l’information de niveau entreprise sur toutes les couches d’exécution.

  • ENS · Certifié · catégorie Haute (RD 311/2022)

    Conformité au Schéma national de sécurité espagnol (ENS) pour les systèmes de santé publics.

Certifications

Audité de façon indépendante, preuves à l’appui.

Esquema Nacional de Seguridad

ENS — Categoría ALTA

Certification de conformité avec le Schéma National de Sécurité espagnol (RD 311/2022), catégorie Haute.

Sécurité et résidence des données

Vos données, à l’intérieur de votre périmètre.

Résidence

Résidence des données dans l’UE, avec des options souveraines, isolées (air-gapped) et sur site.

Chiffrement et isolation

AES-256-GCM au repos, TLS en transit, identifiants par organisation et isolation des locataires au niveau des lignes sur chaque table.

Audit immuable

Journal en ajout seul, chaîné par hachage ; modifications et suppressions bloquées au niveau de la base de données ; conservation de six ans ou plus.

Protection des PHI

Désidentification HIPAA Safe Harbor et Expert Determination, désidentification DICOM et un contrôle de sortie bloquant par défaut à chaque appel de modèle.

IA et dispositifs médicaux

Clairs sur ce qu’est la plateforme, et ce qu’elle n’est pas.

Infrastructure logicielle de santé, pas un dispositif médical

La plateforme n'a pas de finalité médicale en soi. La destination de chaque workflow ou agent détermine sa voie réglementaire — et cette décision vous appartient.

Règlement européen sur l’IA

Tiet · Agentic enregistre chaque système d'IA avec son niveau de risque, applique des packs de politiques versionnés et conserve les preuves d'évaluation et de mise en production. La certification ISO/IEC 42001 du système de management de l'IA est en cours.

Développement interne au titre de l'article 5(5) du MDR

Les établissements de santé éligibles peuvent créer et utiliser leurs propres dispositifs médicaux internes au titre de l'article 5(5) du MDR de l'UE lorsque ses conditions sont remplies. Tietai fournit le dossier de preuves, l'infrastructure technique et le backend pour soutenir cette voie.

Ouvrir la voie à la santé.